GSE sous Excel — Gérez votre stock
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1. Objet. Frédéric KULAS — KLS-Concept (EI, SIREN 817 714 660, 4 chemin du binai, 61300 Crulai) concède à l'utilisateur une licence personnelle, gratuite, non exclusive et non transférable d'utilisation du fichier « GSE sous Excel ».

2. Usage autorisé. Utilisation interne (professionnelle ou personnelle) du fichier. Sont interdites la revente, la location, la sous-licence, la redistribution, la diffusion publique ou la mise à disposition de tiers du fichier ou de ses macros.

3. Propriété intellectuelle. Le fichier, ses macros et son contenu demeurent la propriété exclusive de KLS-Concept. La présente licence n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité. KLS-Concept ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage (perte ou altération de données, interruption d'activité, préjudice direct ou indirect) résultant de l'installation ou de l'utilisation du fichier. Il appartient à l'utilisateur d'effectuer ses propres sauvegardes.

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7. Nature. S'agissant d'un produit gratuit, la présente licence ne constitue pas un contrat de vente ; aucune transaction onéreuse n'étant conclue, le droit de rétractation n'a pas lieu de s'appliquer.

8. Évolution. KLS-Concept peut modifier, suspendre ou retirer le fichier et la présente licence à tout moment, sans préavis.

9. Droit applicable. La présente licence est régie par le droit français.