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Guide de présentation — Module GTM
Expédition internationale : Incoterms, classement douanier, colisage, liasse documentaire (CMR, facture commerciale, liste de colisage) — et le même parcours corrigé automatiquement pour les élèves

Tout ce qu'il faut comprendre et montrer, expliqué simplement, avec un exemple suivi de bout en bout : KLS Concept expédie trois palettes d'ordinateurs portables et de batteries à Trasporti Bianchi S.r.l. à Trieste, en FCA Trieste, et produit une CMR, une facture commerciale et une liste de colisage en italien.

Préparé le 13/09/2026 · Module Expédition internationale (ADR-0130 à 0133) · Environnement de recette : dev3, puis production app.gse-web.online (organisation demo) après ouverture du module
📢 Ce guide est librement réutilisable Vous préparez une présentation interne à vos équipes, ou un cours pour une classe de logistique ? Servez-vous : le déroulé de démonstration, l'exemple chiffré, les fichiers d'exemple à télécharger (profils douaniers de produits, nomenclature douanière) et les réponses aux questions fréquentes sont à votre disposition, sans restriction.

1L'expédition internationale en 2 minutes

GTM = Global Trade Management, littéralement « gestion du commerce international ». Concrètement, dans GSE-Web, c'est le module qui prépare tout ce qu'une marchandise doit avoir en règle pour passer une frontière : conditions de livraison, classement douanier, colisage et documents d'accompagnement.

GSE-Web gère l'entrepôt : réception, stockage, préparation, expédition. Jusqu'ici, le logiciel s'arrêtait à la porte de l'entrepôt : dès que la marchandise franchissait une frontière, tout se ressaisissait dans un tableur ou chez le transitaire. Le module Expédition internationale prolonge l'expédition existante (les EXP-2026-00001 qui regroupent des bons de mouvement) jusqu'aux documents que réclament le transporteur, le client et la douane, sans aucune ressaisie.

L'analogie simple Une expédition internationale, c'est un colis auquel il manque son passeport. Le module remplit ce passeport à partir de ce que l'application sait déjà (les produits, leur poids, leur origine, le destinataire, les colis pesés sur le quai) et refuse d'imprimer tant qu'il manque une mention obligatoire — au lieu de laisser partir un camion avec une case vide découverte à la frontière.

❌ Avant (sans le module)

  • Poids, codes douaniers, pays d'origine vivent dans un fichier Excel à part, jamais à jour.
  • La CMR est remplie à la main, souvent la veille, avec des erreurs de case.
  • La facture commerciale ne mentionne ni l'Incoterm exact, ni le lieu nommé, ni l'EORI.
  • Impossible de retrouver, deux ans plus tard, le document exact qui a été remis au transporteur.

✅ Après (avec le module)

  • Chaque produit porte son profil douanier (poids, dimensions, nomenclature, origine), hérité de sa famille quand il n'en a pas.
  • L'expédition porte son Incoterm avec son lieu nommé, ses parties, ses lignes douanières et sa valeur en douane.
  • Le colisage se fait debout sur le quai, un colis à la fois, sur téléphone.
  • La liasse (CMR, facture, liste de colisage…) est produite par le serveur, dans la langue du destinataire, numérotée sans trou, immuable et archivée avec son empreinte.
Où le trouver dans l'application ? Une section GTM (Expédition internationale) apparaît dans le menu latéral quand le module est ouvert pour l'organisation et que l'utilisateur possède au moins un droit de la catégorie :
🚢 Expéditions internationales 🗂️ Archive documentaire 📚 Nomenclature douanière 💱 Taux de change 🏷️ Identité export
Le reste vit là où l'on s'y attend : une carte Expédition internationale sur la fiche produit et sur la fiche tiers, un bouton International sur chaque expédition, et l'import de la nomenclature officielle dans Administration GSE (réservé à la plateforme).

2Glossaire pour non-initiés

TermeCe que ça veut dire, en une phrase
IncotermUn code à trois lettres (EXW, FCA, DAP, DDP, FOB, CIF…) qui dit qui paie quoi et à partir d'où le risque passe du vendeur à l'acheteur. Onze règles dans la version 2020 ; la version 2010 reste acceptée pour les contrats anciens (elle avait DAT à la place de DPU).
Lieu nomméL'endroit qui complète l'Incoterm. « FCA » seul ne veut rien dire ; « FCA Trieste, Italie » est complet. L'application refuse un Incoterm sans lieu.
Nomenclature douanièreLe code qui classe la marchandise : SH à 6 chiffres (mondial), NC à 8 chiffres (Union européenne, à l'export), TARIC à 10 chiffres (à l'import). Révisée chaque 1er janvier, d'où une version par année.
Origine (non préférentielle / préférentielle)Le pays où la marchandise a été fabriquée au sens douanier — à ne pas confondre avec la provenance (le pays d'où elle part). L'origine préférentielle ouvre droit à des réductions de droits dans le cadre d'un accord commercial ; elle se justifie.
EORILe numéro d'identification douanière d'une entreprise dans l'Union. Obligatoire sur les documents dès que l'on sort du territoire douanier de l'Union.
Valeur en douaneLa valeur de la facture, ajustée (transport, assurance, commissions, redevances…) selon l'Incoterm. Elle se calcule au taux de change douanier (mensuel, fixé par l'administration), différent du taux du jour.
Colis / unité de charge / envoiUn envoi contient des unités de charge (palettes, conteneurs) qui contiennent des colis. Les documents ne raisonnent pas tous au même niveau : la liste de colisage détaille les colis, la CMR compte les colis et pèse l'envoi.
CMRLa lettre de voiture internationale routière : un formulaire normalisé à 24 cases, en quatre exemplaires (expéditeur, destinataire, transporteur, archive). Sa grille est imposée.
LiasseLe jeu de documents d'un envoi (facture commerciale, liste de colisage, CMR…) produit et transmis d'un bloc.
SpécimenUn document produit par un élève dans un magasin d'exercice : même forme, filigrane « SPECIMEN — exercice », numéroté à part, jamais opposable.

3Activer le module et donner les droits

Le module est fermé par défaut pour toutes les organisations, y compris les nouvelles : une PME qui n'exporte pas ne doit rien voir. Il s'ouvre en trois gestes.

  1. La plateforme ouvre le module pour l'organisation — menu Gestion des organisations (section réservée à l'administrateur de la plateforme, double authentification exigée) → l'organisation → cases à cocher des modules → GTM → enregistrer. La case affiche ce que le module contient déjà (profils, taux, colis) avant toute fermeture. Rien n'est jamais supprimé : refermer masque, rouvrir rend tout.
  2. L'administrateur de l'organisation distribue les droitsGroupes → le groupe → catégorie GTM. Dix droits, parce qu'ils correspondent à des responsabilités réelles : consulter, modifier une expédition, coliser, saisir l'Incoterm, classer un produit (nomenclature et origine), produire un brouillon de document, émettre un document (l'acte engageant), annuler ou remplacer, consulter l'archive, paramétrer (identité export, taux). Le rôle Administrateur les possède tous d'office.
  3. L'organisation renseigne son identité exportIdentité export : numéro EORI, numéro d'exportateur enregistré (REX) le cas échéant, coordonnées bancaires, mentions légales et pied de page des documents, signataire. La raison sociale, le numéro de TVA et l'adresse viennent de l'identité de facturation déjà connue.
Vous ne voyez pas la section ? Trois causes, dans cet ordre : le module n'est pas encore coché pour votre organisation (geste de la plateforme, pas de l'utilisateur) ; votre groupe n'a aucun droit de la catégorie « GTM » ; l'application n'a pas été rechargée depuis l'ouverture. Le menu ne devine jamais un module à partir des droits : il demande au serveur la liste des modules ouverts.

4Comment les données s'emboîtent

Le principe qui structure tout le module : chaque donnée vit à un seul niveau, et les documents viennent la chercher là où elle est.

NiveauCe qui y vitQui le maintient
Référentiels du serveur249 pays (avec appartenance à l'Union, au territoire douanier et au territoire TVA — la Guyane est dans l'un mais pas dans l'autre), 22 règles Incoterms 2010 et 2020 (modes autorisés, point de transfert des risques et des frais, répartition des obligations, assurance), types de colis, types de conteneurs, modes de transport, régimes douaniers, nomenclature douanière par année.GSE-Web à chaque déploiement ; la nomenclature officielle est importée par la plateforme depuis la publication de l'Union européenne.
Produit (profil douanier)Poids net et brut, dimensions et volume, code de nomenclature et son année, pays d'origine, origine préférentielle et sa justification, désignation douanière, unité supplémentaire, marchandises sous contrôle, marchandises dangereuses (numéro ONU, classe, groupe d'emballage).Le classement (nomenclature, origine) et la logistique (poids, dimensions), fiche par fiche ou par import de masse.
Catégorie, sous-catégorie, familleDes valeurs par défaut (nomenclature, origine, désignation) héritées par les produits qui n'en ont pas. L'application affiche toujours d'où vient une valeur héritée.Le classement.
Tiers (profil international)EORI, pays ISO, rôles (transporteur, transitaire, déclarant), langue des documents, numéros professionnels.L'administration des tiers.
ExpéditionMode de transport, Incoterm et lieu nommé, parties (exportateur, expéditeur, destinataire, importateur, notify, transporteur, transitaire, déclarant) avec un instantané de leur fiche, pays de destination et de provenance, régime douanier, nature de l'envoi (vente, échantillon, retour, export temporaire), devise et taux, assurance, jalons.L'expédition.
Ligne douanièrePour chaque produit expédié : quantité, valeur, nomenclature, origine, poids — dérivés des bons et des profils, avec la source de chaque valeur, et modifiables ligne à ligne.L'expédition.
Colis et unités de chargeNuméro, type, marques, poids réel, dimensions, contenu par ligne et par lot ; palettes et conteneurs (numéro ISO, scellé, charge utile).Le quai, sur téléphone.
DocumentUn instantané complet de tout ce qui précède au moment de l'émission, le PDF et son empreinte.Le serveur, à l'émission.
L'exemple suivi dans ce guide Produit ORD-15 « Ordinateur portable 15" » : 2,100 kg net, 2,650 kg brut, nomenclature 8471 30 00 (année 2026), origine CN, unité supplémentaire « pièce ». Produit BAT-LI « Batterie lithium-ion de rechange » : nomenclature 8507 60 00, marchandise dangereuse ONU 3480, classe 9, groupe d'emballage II. Destinataire Trasporti Bianchi S.r.l., Trieste (IT), EORI IT01234567890, langue des documents : italien. Expédition EXP-2026-00012, routier, FCA Trieste, vente, EUR.

5Visite guidée écran par écran

Dans l'ordre où l'on présente le mieux : d'abord les données de base, puis l'expédition, puis le quai, puis les documents.

5.1 — La fiche produit → carte « Expédition internationale »

À quoi ça sert : renseigner le profil douanier d'un produit. Deux sections : Logistique (poids net et brut en kilogrammes à trois décimales, longueur, largeur, hauteur en centimètres, volume calculé) et Classement douanier (nomenclature choisie dans le navigateur — recherche par mot-clé, arbre SH → NC, année —, pays d'origine et origine préférentielle choisis dans la liste des pays, désignation douanière, unité supplémentaire, marchandises sous contrôle, marchandises dangereuses).

  • Un champ hérité affiche sa source : « hérité de la famille » ou « hérité de la catégorie ». Le produit peut le surcharger.
  • Un poids net supérieur au poids brut, un poids brut absent, une unité supplémentaire attendue par le code et non renseignée : signalés en bandeau, la fiche s'enregistre quand même. Un code de nomenclature inconnu pour l'année, un pays inconnu, une marchandise dangereuse incomplète : refusés.
  • Pour des centaines de produits : la trame d'import Profils douaniers produits de l'écran Imports — prévisualisation cellule par cellule, une cellule vide ne touche pas la valeur existante. Fichier d'exemple en section 10.

Avec l'exemple : ORD-15 reçoit 8471 30 00 (2026) et l'origine CN ; BAT-LI reçoit 8507 60 00, ONU 3480, classe 9, groupe II.

5.2 — La fiche tiers → carte « Expédition internationale »

EORI, pays ISO (la fiche tiers historique porte un pays en texte libre ; ici c'est le code à deux lettres qui fait foi sur les documents), rôles transporteur, transitaire, déclarant (pour les proposer dans les parties d'une expédition), langue des documents (la langue dans laquelle ce tiers recevra sa facture et sa CMR), numéros professionnels.

Avec l'exemple : Trasporti Bianchi, EORI IT01234567890, pays IT, transporteur, langue italien.

5.3 — Réglages : identité export, taux de change, nomenclature

  • Identité export : EORI de l'organisation, REX, banque (IBAN, BIC), mentions légales, pied de page, signataire des documents.
  • Taux de change : par devise et par nature — commercial (le taux du contrat) ou douanier (le taux mensuel de l'administration) —, avec une date de début ; un taux ne se modifie pas, il se clôture et un nouveau commence. Aucune devise n'est convertie en silence : une expédition en USD sans taux douanier le dit.
  • Nomenclature douanière : consultation par mot-clé et par arbre, année par année. L'extrait livré avec le logiciel est une démonstration non officielle ; la plateforme importe la publication officielle (format CSV documenté en section 10) depuis Administration GSE.

5.4 — L'expédition → bouton « International »

Depuis une expédition classique (celle qui regroupe des bons de mouvement), le bouton International ouvre la page à sept onglets. Tant que l'expédition est en brouillon, tout se modifie ; dès qu'un document est émis, les détails sont gelés (bandeau) jusqu'à annulation de ce document.

  • Général — mode de transport, Incoterm (l'éditeur montre la version, le lieu nommé obligatoire, le tableau des dix obligations vendeur / acheteur, les points de transfert des risques et des frais, et grise les règles interdites pour le mode : FOB en routier est refusé), pays de destination et de provenance, régime douanier, nature de l'envoi, devise et taux, conditions de paiement, assurance, instructions au transporteur, référence de suivi.
  • Parties — une carte par rôle. Choisir un tiers fige un instantané de sa fiche (nom, adresse, TVA, EORI) : si la fiche change ensuite, le bouton Rafraîchir montre l'écart avant de l'appliquer. « Mon organisation » remplit l'exportateur d'un clic.
  • LignesDériver depuis les bons construit les lignes douanières à partir des bons rattachés et des profils, en affichant la source de chaque nomenclature, origine et poids. Chaque ligne se corrige ; Écarts avec les bons montre ce qui a changé depuis, sans jamais l'appliquer tout seul. En bas : les ajustements (transport, assurance, commissions…) et la valeur en douane totalisée par nomenclature et par pays d'origine.
  • Colisage — ouvre l'écran du quai (5.5).
  • Jalons — dates prévues et réelles : colisé, documents émis, réservé, transmis au déclarant, enlevé, parti, en transit, bloqué en douane (motif obligatoire), dédouané, livré, clôturé. Un jalon ne se modifie pas : on en ajoute un qui remplace.
  • Contrôles — la liste des bloquants et des avertissements (section 6).
  • Liasse — les documents (section 7).

Avec l'exemple : EXP-2026-00012, routier, FCA Trieste (Italie), destination IT, provenance FR, exportation définitive, vente, EUR ; exportateur KLS Concept, destinataire et transporteur Trasporti Bianchi ; deux lignes dérivées : 40 × ORD-15 à 850,00 EUR, 40 × BAT-LI à 95,00 EUR.

5.5 — Le colisage, debout sur le quai

Conçu pour un téléphone ou un terminal portable, avec des gants : cibles larges, un colis à la fois. On crée le colis (type dans une grille d'icônes : carton, palette, fût, caisse…), on saisit le poids brut et net et les dimensions au clavier numérique, on y affecte les lignes par « reste à coliser » (un appui = tout le reste, ou une quantité), on scanne le code-barres du colis (EXP-2026-00012-P001) pour le rouvrir. Les colis se regroupent ensuite en unités de charge : palettes ou conteneurs (type ISO, numéro avec sa clé de contrôle, scellé, charge utile et remplissage).

  • Le poids taxable se calcule par mode (diviseur volumétrique : 6 000 en aérien, 3 000 en routier, 1 000 en maritime).
  • Un poids net supérieur au brut, un contenu supérieur à la ligne, une palette surchargée : affichés en bandeau, jamais corrigés. C'est la règle du logiciel : on signale, on ne substitue pas.

Avec l'exemple : trois palettes, 80 colis de 2 pièces ; total 212,000 kg brut, 1,92 m³.

5.6 — La liasse et l'archive documentaire

L'onglet Liasse présente une carte par type de document : proforma, facture commerciale, liste de colisage, CMR, bon de livraison. Pour chacun : créer un brouillon (langue proposée = celle du destinataire), aperçu avec filigrane, émettre, télécharger ou partager le PDF, vérifier l'empreinte, transmettre, accepter, refuser, annuler avec motif, remplacer. Émettre la liasse produit plusieurs documents d'un coup, tout ou rien ; Télécharger la liasse les regroupe en ZIP. La page Archive documentaire retrouve n'importe quel document émis par type, statut, période et texte — y compris les annulés.

6Les contrôles : signaler, jamais corriger en silence

Avant toute émission, le serveur évalue l'expédition. Un contrôle bloquant empêche d'émettre ; un avertissement s'affiche et laisse faire. Aucun contrôle ne modifie une donnée.

🔴 Bloquants

  • Incoterm absent, ou incompatible avec le mode de transport (FOB en routier).
  • Une ligne sans nomenclature, sans pays d'origine, ou sans poids.
  • Poids net supérieur au poids brut (ligne ou colis) ; somme des colis différente du total ; une ligne pas entièrement colisée ; un colis qui contient plus que la ligne ; une unité de charge surchargée.
  • Marchandise sous contrôle sans licence enregistrée ; marchandise dangereuse non déclarée.
  • EORI manquant pour une destination hors territoire douanier de l'Union ; numéro de TVA manquant pour une vente intra-Union ; devise de l'expédition différente de celle du destinataire.

🟠 Avertissements

  • Incoterm inhabituel : EXW vers un acheteur hors Union, DDP sans importateur immatriculé, FOB ou FAS avec un conteneur.
  • Valeur déclarée qui s'écarte fortement de la dernière ligne émise pour ce produit.
  • Aucune assurance alors que l'Incoterm la met à la charge du vendeur (CIP, CIF).
  • Délai de transport incompatible avec la date de livraison promise.
Ce qui n'est PAS contrôlé, volontairement Les embargos et les listes de sanctions : aucune source officielle n'est embarquée, et une liste « indicative » engagerait la responsabilité de l'éditeur. Le jour où une source officielle sera branchée, le contrôle existera avec sa provenance affichée.

7La liasse documentaire, de l'aperçu à l'archive

  1. Brouillon — le document est créé avec sa langue (par défaut celle du tiers destinataire, sinon celle de l'organisation). L'aperçu est un PDF filigrané « BROUILLON », rendu à la volée, jamais stocké.
  2. Émission — un droit à part, une confirmation, et dans cet ordre : verrou, vérification que rien n'a bougé, contrôles bloquants, mentions obligatoires du type de document, numéro pris dans une séquence continue par type et par année (CMR-2026-00007, INV-2026-00003…), instantané complet des données, rendu du PDF dans la langue et les formats du destinataire (dates, nombres), empreinte SHA-256, stockage, journal d'audit. Les détails de l'expédition sont gelés.
  3. Vie du document — transmis (à qui, par quel canal), accepté, refusé (motif). Un document émis ne se modifie jamais : une correction est un nouveau document, avec un nouveau numéro, lié à l'ancien qui passe « annulé — remplacé ».
  4. Archive — des années plus tard, le PDF servi est l'octet stocké, jamais un nouveau rendu : même si les modèles, les taux et la nomenclature ont changé, le document est identique à celui remis. Le bouton Vérifier recalcule l'empreinte. Les documents réels survivent à une purge des données de l'organisation, comme les factures ; seuls les spécimens d'exercice partent avec leur magasin.

La CMR, case par case

Quatre pages identiques titrées 1 expéditeur / 2 destinataire / 3 transporteur / 4 archive, libellés bilingues (français + langue du document), et pour chaque case sa source : 1 expéditeur et 2 destinataire (parties), 3 lieu de livraison (adresse du destinataire et lieu nommé), 4 lieu et date de prise en charge (organisation et jalon d'enlèvement), 5 documents annexés (les autres pièces émises de la liasse), 6 marques, 7 nombre de colis, 8 modes d'emballage, 9 nature de la marchandise (désignations douanières), 10 codes SH, 11 poids brut, 12 volume, 13 instructions et régime, 14 franco ou port dû (déduit de l'Incoterm), 15 remboursement, 16 transporteur, 19 conventions particulières, 20 à payer par (répartition Incoterm), 21 lieu et date d'établissement, 22 signataire. Une case sans donnée est déclarée vide dans l'instantané ; le logiciel n'invente jamais un texte.

Bon de livraison italien Quand le vendeur est établi en Italie, le bon de livraison prend la forme du documento di trasporto (DDT) avec ses mentions propres : causale, aspetto dei beni, porto, vettore, data e ora inizio trasporto.

8Le volet pédagogique : le même travail, corrigé automatiquement

Ce chantier est né d'une analyse de référentiel : sur les 45 aptitudes du profil italien Tecnico dei servizi logistici, sept des neuf manques de GSE-Web portaient sur la gestion administrative et documentaire de l'expédition. Le module a donc été conçu pour que le travail réel de l'élève dans l'application soit évaluable, sans jamais reposer sur sa déclaration.

Sept nouveaux formats de questions

  • Appariement — associer chaque Incoterm à son point de transfert.
  • Ordonnancement — remettre dans l'ordre les douze étapes d'une expédition.
  • Réponses multiples à barème partiel (une case fausse annule une case juste, jamais en dessous de zéro).
  • Saisie numérique avec tolérance — calculer une valeur en douane ou un poids taxable.
  • Question illustrée — cliquer la bonne case sur une CMR annotée.
  • Document à renseigner — remplir les cases d'une CMR ou d'une facture, corrigé case par case avec justification.
  • Dépôt de fichier — pour un travail produit hors application, corrigé par l'enseignant.

L'élève ne voit que juste ou faux par élément ; le corrigé appartient à l'enseignant, qui peut reprendre une note automatique (le journal le dit).

La vérification de l'état réel

Dans un scénario, l'enseignant déclare des actions attendues d'expédition : « Incoterm FCA avec un lieu contenant Trieste », « au moins deux colis avec dimensions », « toutes les lignes classées et avec origine », « aucun contrôle bloquant », « CMR émise avec la case 7 égale à 3 et la case 16 contenant Trasporti Bianchi ». Le serveur va lire l'expédition que l'élève a construite dans son magasin d'exercice et compare champ par champ — y compris les 24 cases du document émis. Une expédition faite hors magasin d'exercice est refusée ; un module fermé rend « vérification indisponible », jamais « satisfait ».

Les documents d'élèves sont des spécimens : même forme, filigrane, numérotation à part, jamais opposables — et ils disparaissent avec le magasin d'exercice.

Le référentiel est une donnée, pas du code Le référentiel italien PROF-LOG-01 est chargé comme les référentiels français (Bac Pro Logistique, CAP), avec ses unités de compétence et ses aptitudes ; quatre scénarios système d'expédition internationale l'accompagnent (déterminer l'Incoterm ; classer et calculer la valeur en douane ; coliser ; renseigner une CMR), chacun avec son stock de départ. Ajouter un diplôme ne demande aucun développement.

9Déroulé de démo suggéré (~20 min)

  1. Montrer la fermeture (1 min) — une organisation sans le module : aucune section, aucune carte. Ouvrir le module depuis « Gestion des organisations » ; recharger : la section apparaît.
  2. Le profil douanier (3 min) — fiche ORD-15 : choisir 8471 30 00 dans le navigateur de nomenclature, l'origine CN dans la liste des pays ; montrer une valeur héritée de la famille avec sa source ; provoquer un avertissement (net > brut) puis un refus (marchandise dangereuse sans classe).
  3. L'import de masse (2 min) — écran Imports, trame « Profils douaniers produits », le fichier d'exemple : prévisualisation cellule par cellule, puis import.
  4. L'expédition internationale (5 min) — EXP-2026-00012, bouton International : Incoterm FCA sans lieu → refus visible ; FCA Trieste → tableau des obligations ; parties avec « Mon organisation » et Trasporti Bianchi ; dériver les lignes, montrer les sources ; valeur en douane.
  5. Le quai (3 min) — sur téléphone : trois palettes, deux colis, pesée ; provoquer une anomalie (net > brut) : bandeau, rien de corrigé.
  6. Les contrôles et la liasse (4 min) — onglet Contrôles : un bloquant restant ; tenter d'émettre la CMR → la liste des bloquants ; corriger ; émettre en italien ; ouvrir le PDF ; vérifier l'empreinte ; tenter de modifier l'Incoterm → gelé ; annuler la CMR avec motif → dégelé.
  7. Le volet pédagogique (2 min) — scénario système « Renseigner une CMR » : les actions attendues et le quiz à question illustrée ; un élève dans un magasin d'exercice ; le verdict case par case.

10FAQ, limites assumées et fichiers d'exemple

Fichiers d'exemple à télécharger

  • profils-douaniers-exemple.xlsx — la trame d'import Profils douaniers produits remplie avec six produits fictifs (ordinateur portable, fromage, vin avec unité supplémentaire en litres, batterie lithium avec marchandise dangereuse, carton, jouet). Colonnes : REFERENCE, POIDS_NET_KG, POIDS_BRUT_KG, LONGUEUR_CM, LARGEUR_CM, HAUTEUR_CM, CODE_NOMENCLATURE, ANNEE_NOMENCLATURE, PAYS_ORIGINE, PAYS_ORIGINE_PREFERENTIELLE, REGLE_ORIGINE, JUSTIFICATION_ORIGINE, DESIGNATION_DOUANIERE, UNITE_SUPPLEMENTAIRE, QUANTITE_UNITE_SUPPLEMENTAIRE, MARCHANDISE_DANGEREUSE, NUMERO_ONU, CLASSE_DANGER, GROUPE_EMBALLAGE, QUANTITE_LIMITEE, DESIGNATION_OFFICIELLE_TRANSPORT. Une cellule vide ne touche pas la valeur existante ; le mot VIDE l'efface. Version CSV : profils-douaniers-exemple.csv.
  • nomenclature-import-exemple.csv — le format canonique de l'import de nomenclature réservé à la plateforme : version_year;code;level;parent_code;label_fr;label_en;label_de;label_es;label_it;supplementary_unit;valid_from;valid_to, une ligne par code, les cinq libellés obligatoires. La publication officielle de la nomenclature combinée (Journal officiel de l'Union européenne, EUR-Lex) se convertit dans ce format avant import.

FAQ

« Le logiciel fait-il le dédouanement ? »

Non, et il ne le prétend pas. Il prépare et produit les données et les documents qu'un déclarant en douane ou un logiciel de dédouanement agréé reprendra (l'instantané de chaque document s'exporte en JSON pour cela). Le dépôt télématique des déclarations (Delta en France, AIDA en Italie) n'est pas visé.

« Calcule-t-il les droits de douane ? »

Non. Un ordre de grandeur indicatif pourra être ajouté un jour, affiché comme tel ; un calcul faisant foi engagerait une responsabilité qui n'est pas celle d'un logiciel de gestion d'entrepôt.

« La nomenclature livrée est-elle la nomenclature officielle ? »

Non : le logiciel embarque un extrait de démonstration, marqué comme non officiel, suffisant pour les exercices. La nomenclature combinée officielle, révisée chaque 1er janvier, s'importe par la plateforme depuis la publication de l'Union européenne, année par année ; les anciennes années restent lisibles pour les documents anciens.

« Que se passe-t-il si un produit n'a ni nomenclature ni origine ? »

La ligne dérivée le montre (« aucune source »), le contrôle « ligne sans nomenclature » bloque l'émission, et rien n'est deviné. C'est la règle de conception de GSE-Web : aucune valeur de remplacement silencieuse.

« Peut-on corriger une CMR déjà émise ? »

Non : on en émet une nouvelle, avec un nouveau numéro, liée à l'ancienne qui passe « annulée — remplacée ». L'historique reste consultable dans l'archive. C'est ce qui rend le document opposable.

« Peut-on faire une proforma avant d'avoir un bon de mouvement ? »

Oui côté serveur : une ligne douanière peut être saisie à la main, sans bon. Le formulaire correspondant dans l'application arrive dans un prochain lot ; d'ici là, la proforma se construit depuis une expédition avec ses bons.

« Le colisage fonctionne-t-il sans réseau ? »

Pas encore : le colisage se fait en ligne dans cette version. Le mode hors ligne de GSE-Web (saisies de stock, réceptions, bons) sera étendu aux colis dans un lot ultérieur ; les documents, eux, resteront produits en ligne.

« Quels documents ne sont pas encore produits ? »

Le connaissement maritime, la lettre de transport aérien, la lettre de voiture ferroviaire, le certificat d'origine, l'EUR.1, le carnet ATA, les documents de transit, les certificats sanitaires et la déclaration formelle de marchandises dangereuses. Les données qui les alimentent (origine préférentielle, marchandises dangereuses) sont déjà saisies.